La vitesse est l’une des principales causes d’accidents de la route, et les sanctions en cas d’excès de vitesse peuvent être sévères, allant jusqu’au retrait du permis de conduire. Dans cet article, nous vous expliquons les conséquences d’un excès de vitesse, les démarches à suivre si votre permis a été retiré et les solutions possibles pour récupérer votre droit de conduire.
Sanctions en cas d’excès de vitesse
En France, les excès de vitesse sont punis par des amendes et un retrait de points sur le permis de conduire. Le nombre de points retirés dépend du dépassement constaté :
- 1 point pour un excès inférieur à 20 km/h (hors agglomération) ;
- 2 points pour un excès compris entre 20 et 30 km/h ;
- 3 points pour un excès compris entre 30 et 40 km/h ;
- 4 points pour un excès compris entre 40 et 50 km/h ;
- 6 points, soit la totalité des points restants sur le permis, pour un excès supérieur à 50 km/h.
L’amende varie également selon la gravité du dépassement :
- Avertissement pour un excès inférieur à 20 km/h (en agglomération) ;
- 135 € pour un excès compris entre 20 et 50 km/h ;
- 1 500 € pour un excès supérieur à 50 km/h.
En cas de récidive d’un excès supérieur à 50 km/h dans les trois ans suivant le précédent, l’amende peut atteindre 3 750 €, avec une peine complémentaire pouvant aller jusqu’à six mois de prison.
Retrait du permis de conduire : procédure et conséquences
Lorsque vous commettez un excès de vitesse qui entraîne la perte de tous vos points, votre permis de conduire est automatiquement invalidé. Vous recevez alors une lettre recommandée vous informant de cette invalidation et vous indiquant la durée pendant laquelle vous ne pouvez pas conduire.
Cette période d’interdiction peut varier en fonction des circonstances :
- Pour les conducteurs ayant obtenu leur permis depuis moins de trois ans (permis probatoire), l’invalidation est d’une durée minimale de six mois ;
- Pour les autres conducteurs, elle est d’une durée minimale de douze mois.
Durant cette période, vous devez rendre votre permis à la préfecture et effectuer certaines démarches pour obtenir un nouveau titre après l’expiration du délai d’interdiction.
Comment récupérer son permis après un retrait pour excès de vitesse ?
Pour récupérer votre permis de conduire après un retrait pour excès de vitesse, vous devez suivre les étapes suivantes :
- Faire un stage de sensibilisation à la sécurité routière, qui vous permettra de récupérer jusqu’à quatre points sur votre permis ;
- Obtenir une attestation d’assurance prouvant que vous êtes couvert pour la période durant laquelle vous n’avez pas eu le droit de conduire ;
- Réussir un examen médical et psychotechnique, réalisé par un médecin agréé par la préfecture ;
- Réussir, si nécessaire, un nouvel examen du permis de conduire (code et/ou conduite), dans les conditions habituelles.
Une fois ces démarches effectuées, vous pouvez demander la délivrance d’un nouveau permis à la préfecture. Le délai d’obtention varie selon les départements et peut prendre plusieurs semaines.
Que faire en cas de contestation ?
Si vous estimez que l’excès de vitesse constaté est injustifié ou que les sanctions sont disproportionnées, vous pouvez contester l’amende et le retrait de points. Pour cela, il est recommandé de faire appel à un avocat spécialisé en droit routier qui saura vous conseiller et défendre vos droits.
Le recours peut être effectué devant le tribunal de police pour contester l’amende, ou devant le juge administratif pour contester le retrait de points. Il est également possible de demander un aménagement des sanctions en cas de besoin impératif de conserver son permis pour des raisons professionnelles, par exemple.
Prévention et conseils
Pour éviter les excès de vitesse et leurs conséquences, il est essentiel d’adopter une conduite responsable et respectueuse du Code de la route. Voici quelques conseils :
- Restez vigilant aux limitations de vitesse, qui peuvent changer fréquemment sur les routes françaises ;
- Adaptez votre vitesse aux conditions météorologiques (pluie, brouillard, neige…) ;
- Maintenez une distance de sécurité avec le véhicule qui précède ;
- Utilisez un régulateur de vitesse si votre véhicule en est équipé ;
- Faites régulièrement des pauses lors des longs trajets pour éviter la fatigue et la somnolence au volant.
En adoptant ces comportements, vous réduirez les risques d’accidents et préserverez votre capital points ainsi que votre droit à conduire.