La Cour européenne : la nécessité de plus d’expériences pour les avocats

Les avocats renvoyés devant la Cour de justice des Communautés européennes ne savent souvent pas ce qui leur arrivera. Il leur manque non seulement la connaissance du droit communautaire, mais également l’expérience de la Cour. Ils doivent savoir dans quelle langue, font-ils leurs plaidoiries et quels défis, devront-ils relever après un renvoi.

Pro bono

Le tribunal du Luxembourg a une charge de travail énorme et une procédure peut prendre des années. Le gros des affaires est renvoyé de manière inattendue et parfois contre la reconnaissance. Les avocats n’ont aucune idée de ce qu’il faut faire en Europe, tout est différent. Après un renvoi, ils se posaient la question sur le fonctionnement. Beaucoup le font en fin de compte pro Deo, pour le développement du droit.

Certains juristes s’efforcent stratégiquement d’obtenir un renvoi préjudiciel. Ils renforcent des règles européennes en droit d’asile, de migration et de la politique plus stricte des Pays-Bas. Ils connaissent le droit et la jurisprudence de l’UE et estiment que le droit communautaire permet d’obtenir des résultats. Mais même s’ils connaissent l’importance de cette procédure, cela ne signifiera pas qu’ils en connaissent les détails. Pour eux, cela peut être décevant.

Supervision du processus

Cela soulève la question de savoir quelle procédure la Cour de justice elle-même propose. Elle dispose d’un bon service de relations publiques et offre une possibilité de visite facilement accessible. Mais les avocats parlent de leur expérience sur le terrain en changeant les histoires. Toutefois, tous sont convoqués quelques minutes avant la session : les juges, l’Assemblée générale et les représentants des parties. Ils se présentent, expliquent brièvement la procédure, et invitent tout le monde à faire court. On ne répète pas les discussions déjà faites et parle lentement pour les interprètes. Les juges donnent parfois une indication sur des sujets à clarifier, mais juste avant la séance. En assoyant avec un plaidoyer, la discussion mène soudainement à un niveau plus élevé. Il serait angoissant de raconter son histoire par l’intermédiaire d’un interprète, sans savoir à quoi s’attendre.

Expertise

L’expérience est cruciale pour le bon déroulement des procédures judiciaires. Le manque d’expérience rend le renvoi problématique. Par exemple, en droit de l’immigration, tout le monde connaît la clinique juridique de l’Union européenne. Mais cela ne signifie pas qu’on a une expérience de la plaidoirie devant les tribunaux. Un avocat doit répondre aux questions de la Cour et de l’AG lors d’une audience. Les juges demandent parfois des détails très pratiques pour comprendre les règles de l’UE dans la condition et les politiques nationales. Les avocats ne peuvent plus se fier à Kees Groenendijk, car il n’y en a pas. Même s’ils peuvent parler néerlandais, la traduction peut se tromper en raison d’une confusion sur un concept. On peut résumer cela en termes d’expérience plutôt que d’expertise. Le nombre d’avocats ayant une expérience du tribunal n’est qu’un petit groupe.